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La taxe de mise en circulation a explosé pour toutes les voitures électriques en 2015: "Les acheteurs seront remboursés"

La taxe de mise en circulation a explosé pour toutes les voitures électriques en 2015: "Les acheteurs seront remboursés"
 
 

L'achat d'une voiture électrique est souvent coûteux. Pourtant, il n'existe aucune aide en Wallonie ou à Bruxelles pour soutenir ces véhicules moins polluants. Certains acheteurs ont même été surpris de devoir payer près de 5.000€ de taxe de mise en circulation lorsqu'ils ont immatriculé leur nouvelle voiture électrique. Pourtant, avant 2015, cette même taxe ne dépassait pas les quelques centaines d'euros. Explications.

"La Wallonie est la seule région au monde à taxer l'achat des voitures électriques dans une proportion telle que de nombreux amateurs potentiels préfèrent se tourner vers les voitures diesel", s'indigne Philippe via notre bouton orange Alertez-nous. Notre témoin nous donne un cas précis où la taxe de mise en circulation (TMC) atteint les 4.957€: la Tesla. "Cela alimente les réseaux sociaux et les forums des propriétaires de voitures électriques dans le monde entier, donnant une image peu enviable à la Wallonie", explique Philippe. Aujourd'hui, la DIV et le gouvernement font marche arrière et la TMC d'une Tesla redescend à 61,50€… une énorme différence.


Mauvaise surprise pour les acheteurs de voitures électriques trop puissantes

Les modèles de Tesla ne sont pas les seuls à avoir été taxés aussi durement. En réalité, en 2015, tous les modèles qui dépassaient les 155 kilowatts (210 ch) nécessitaient de payer une TMC de 4.957€, qu'ils soient diesel, essence, hybride, ou même… électrique. Les véhicules Tesla restent cependant un exemple extrême: ils sont vendus à partir de 70.000€ et leur puissance varie de 260 à plus de 700 chevaux.

D'autres voitures électriques moins chères et moins puissantes ont aussi été lourdement taxées: les Golf GTE et BMW i3 avec une TMC de 2.478€. Les acheteurs d'autres voitures électriques, encore plus abordables, ont dû payer des TMC qui avoisinent les 1.000€.


Plusieurs façons d'évaluer la puissance d'une voiture électrique

Nous avons contacté le ministre wallon compétent pour la fiscalité automobile, Christophe Lacroix, en charge du Budget. "Pour les véhicules électriques, nous allons revenir à l'ancienne méthode de calcul", explique son assistante en communication, Anouck Bertrand.

Les véhicules électriques sont caractérisés par trois puissances, dont une puissance nominale continue et une puissance nette maximale, "cette dernière ne pouvant être utilisée par le véhicule que quelques minutes", précise Anouck Bertrand. Et avant 2015, la Direction Immatriculation des Véhicules (DIV) prenait en compte la puissance horaire, "ce qui engendrait une taxe de mise en circulation variant de 61,50€ à 123€", explique l'assistante du ministre.

Pour une raison inconnue, la DIV a commencé à utiliser la puissance nette maximale à partir de 2015. Du coup, la taxe de mise en circulation a explosé pour de nombreux véhicules électriques. Prenons deux exemples, fournis par le cabinet du ministre Lacroix.

  • Une BMW i3 présentait sur un ancien certificat de conformité (COC) une "puissance nominale continue" de 75 KW. Pour le même véhicule, le nouveau COC renseigne une donnée "puissance nette maximale" de 125 KW. Cela générait en Wallonie une taxation en TMC qui évoluait donc de 123€ à 2.478€.
  • Une TESLA présentait sur un ancien COC une "puissance nominale continue" de 69 KW. Pour le même véhicule, le nouveau COC renseigne une donnée "puissance nette maximale" de 285 KW. Cela générait en Wallonie une taxation en TMC qui évoluait de 61,50 € à 4.957,00 €.


"Les acheteurs sont remboursés": 192 Wallons sont concernés

Étant donné que la puissance maximale n'est pas très adaptée pour évaluer la puissance réelle d'une voiture électrique, le cabinet du ministre a rencontré la DIV pour résoudre le problème. La solution est simple: revenir à l'ancien système. Mais quid des 192 Wallons qui ont immatriculé un véhicule électrique en 2015? "Leurs véhicules sont régularisés et ils sont remboursés depuis ce début d'année", explique Anouck Bertrand.

Pour terminer, voici les chiffres communiqués pour par le cabinet du ministre Lacroix pour d'autres véhicules électriques:

  • Citroën C-Zero: 35 kw, 61,50€ de TMC
  • Kia Soul: 81 kw, 123,00€ de TMC
  • Nissan Leaf: 80 kw, 123,00€ de TMC
  • Nissan e-NV200: 80 kw, 123,00€ de TMC
  • Peugeot iON: 35 kw, 61,50€ de TMC
  • VW UP (e-UP!): 60 kw, 61,50€ de TMC


@David Fourmanois


 

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